SCI MOSELLE M.A
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 803 778, SCI MOSELLE M.A est une SCI créée le 25 février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue de Verdun, 54490 Piennes. SCI MOSELLE M.A relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ABDELILAH MAAMRI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MOSELLE M.A
INSEE- Dénomination
- SCI MOSELLE M.A
- SIREN
- 502 803 778
- SIRET (siège)
- 502 803 778 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR42502803778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 803 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 février 2008
- Siège social
- 46 RUE DE VERDUN, 54490, PIENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MOSELLE M.A
La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, à quelque endroit qu'ils se trouvent
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Finances de SCI MOSELLE M.A
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOSELLE M.A
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Établissements de SCI MOSELLE M.A
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54490 PIENNESSiègeActif
502 803 778 00013 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MOSELLE M.A
INPIConformité de SCI MOSELLE M.A
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOSELLE M.A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MOSELLE M.A. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 30 mai 2026 · N° 26/01077
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MOSELLE M.A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MOSELLE M.A
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 février 2008
Questions fréquentes sur SCI MOSELLE M.A
Quel est le numéro SIREN de SCI MOSELLE M.A ?
Le numéro SIREN de SCI MOSELLE M.A est 502 803 778. Le SIRET de son siège social est 502 803 778 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42502803778.
Qui dirige SCI MOSELLE M.A ?
SCI MOSELLE M.A est dirigée par ABDELILAH MAAMRI, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MOSELLE M.A ?
Le siège social de SCI MOSELLE M.A est situé 46 rue de Verdun, 54490 Piennes.
SCI MOSELLE M.A est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MOSELLE M.A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MOSELLE M.A est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOSELLE M.A.
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