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SCI MOSELOR

Active
Siren378 920 722SCI57000 METZCréée le 06 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 920 722, SCI MOSELOR est une SCI créée le 6 septembre 1993. Elle est domiciliée 17 Pl Saint-Louis, 57000 Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par SCI DE L'ORNE, gérant.

Fiche d'identité de SCI MOSELOR

Dénomination
SCI MOSELOR
SIREN
378 920 722
SIRET (siège)
378 920 722 00048
N° TVA intracommunautaire
FR69378920722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 920 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 septembre 1993
Siège social
17 PL SAINT-LOUIS, 57000, METZ
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI MOSELOR

GESTION ET EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI MOSELOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOSELOR

S

SCI DE L'ORNE

Gérant

Depuis la création (06 septembre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI MOSELOR

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    378 920 722 00048 · ouvert le 14 mai 1990 · NAF 6820A

  • 57100 THIONVILLEFermé

    378 920 722 00022 · ouvert le 15 octobre 1990 · NAF 702A

  • 57140 PLESNOISFermé

    378 920 722 00030 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI MOSELOR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOSELOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOSELOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOSELOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOSELOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOSELOR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOSELOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOSELOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1993

Questions fréquentes sur SCI MOSELOR

Quel est le numéro SIREN de SCI MOSELOR ?

Le numéro SIREN de SCI MOSELOR est 378 920 722. Le SIRET de son siège social est 378 920 722 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69378920722.

Qui dirige SCI MOSELOR ?

SCI MOSELOR est dirigée par SCI DE L'ORNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MOSELOR ?

Le siège social de SCI MOSELOR est situé 17 Pl Saint-Louis, 57000 Metz.

SCI MOSELOR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOSELOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOSELOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOSELOR.

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