Checkers

SCI MOSNIER PAYEN

Active
Siren392 931 036SCI58000 NEVERSCréée le 22 novembre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 931 036, SCI MOSNIER PAYEN est une SCI créée le 22 novembre 1993. Son siège social est situé 68 rue de Parigny, 58000 Nevers. SCI MOSNIER PAYEN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-PIERRE MOSNIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MOSNIER PAYEN

Dénomination
SCI MOSNIER PAYEN
SIREN
392 931 036
SIRET (siège)
392 931 036 00017
N° TVA intracommunautaire
FR38392931036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 931 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 novembre 1993
Siège social
68 RUE DE PARIGNY, 58000, NEVERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOSNIER PAYEN

PROPRIETE ET GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS IMMEUBLES PAR ACHATS OU CONSTRUCTIONS RENOVATIONS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MOSNIER PAYEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOSNIER PAYEN

DD

DOMINIQUE DUMOULIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 1993) · 32 ans

JM

JEAN-PIERRE MOSNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 1993) · 32 ans

DP

DOMINIQUE PAYEN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI MOSNIER PAYEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58000 NEVERSSiègeActif

    392 931 036 00017 · ouvert le 05 octobre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOSNIER PAYEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI MOSNIER PAYEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOSNIER PAYEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOSNIER PAYEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOSNIER PAYEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MOSNIER PAYEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI MOSNIER PAYEN

Quel est le numéro SIREN de SCI MOSNIER PAYEN ?

Le numéro SIREN de SCI MOSNIER PAYEN est 392 931 036. Le SIRET de son siège social est 392 931 036 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38392931036.

Qui dirige SCI MOSNIER PAYEN ?

SCI MOSNIER PAYEN est dirigée par JEAN-PIERRE MOSNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOSNIER PAYEN ?

Le siège social de SCI MOSNIER PAYEN est situé 68 rue de Parigny, 58000 Nevers.

SCI MOSNIER PAYEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOSNIER PAYEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOSNIER PAYEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOSNIER PAYEN.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Nevers

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Nièvre en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.