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SCI MOUFFLOT

Active
Siren450 469 390SCI10210 VALLIERESCréée le 13 octobre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
800 €

SCI MOUFFLOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 469 390. Son siège social est situé 10 rue Moufflot, 10210 Vallieres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE ISAMBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOUFFLOT

Dénomination
SCI MOUFFLOT
SIREN
450 469 390
SIRET (siège)
450 469 390 00022
N° TVA intracommunautaire
FR11450469390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 469 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 octobre 2003
Siège social
10 RUE MOUFFLOT, 10210, VALLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOUFFLOT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI MOUFFLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MOUFFLOT

PI

PHILIPPE ISAMBERT

Gérant

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2023

MI

MARIE ISAMBERT

Autre

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MOUFFLOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10210 VALLIERESSiègeActif

    450 469 390 00022 · ouvert le 13 septembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOUFFLOT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2003

  • Acte

Conformité de SCI MOUFFLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOUFFLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOUFFLOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOUFFLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MOUFFLOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant : ISAMBERT Philippe Georges Fernand ; Associé : ISAMBERT Marie, Jacqueline, Marguerite

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI MOUFFLOT

Quel est le numéro SIREN de SCI MOUFFLOT ?

Le numéro SIREN de SCI MOUFFLOT est 450 469 390. Le SIRET de son siège social est 450 469 390 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11450469390.

Qui dirige SCI MOUFFLOT ?

SCI MOUFFLOT est dirigée par PHILIPPE ISAMBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOUFFLOT ?

Le siège social de SCI MOUFFLOT est situé 10 rue Moufflot, 10210 Vallieres.

SCI MOUFFLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOUFFLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOUFFLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOUFFLOT.