SCI MOZART
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MOZART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1986, identifiée par le SIREN 338 031 172. Elle est domiciliée 42 rue 42 rue des Carmes, 54000 Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par GERARD MICHEL en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 12 août 2022.
Fiche d'identité de SCI MOZART
INSEE- Dénomination
- SCI MOZART
- SIREN
- 338 031 172
- SIRET (siège)
- 338 031 172 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44338031172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 031 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 juin 1986
- Date de radiation
- 12 août 2022
- Siège social
- 42 RUE 42 RUE DES CARMES, 54000, NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI MOZART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOZART
INSEEÉtablissements de SCI MOZART
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 54000 NANCYSiègeFermé
338 031 172 00012 · ouvert le 17 juin 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MOZART
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI MOZART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOZART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MOZART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI MOZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MOZART
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
- radiation
Date d'effet : 12 août 2022
Questions fréquentes sur SCI MOZART
Quel est le numéro SIREN de SCI MOZART ?
Le numéro SIREN de SCI MOZART est 338 031 172. Le SIRET de son siège social est 338 031 172 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44338031172.
Qui dirige SCI MOZART ?
SCI MOZART est dirigée par GERARD MICHEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MOZART ?
Le siège social de SCI MOZART est situé 42 rue 42 rue des Carmes, 54000 Nancy.
SCI MOZART est-elle toujours en activité ?
Non, SCI MOZART n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 12 août 2022.
SCI MOZART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOZART.
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