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SCI MOZART

Active
Siren444 188 031SCI92140 CLAMARTCréée le 14 novembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
762,25 €

SCI MOZART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2011, identifiée par le SIREN 444 188 031. Son siège social est situé 91 rue des Roissys, 92140 Clamart. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERIC PEILLERON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MOZART

Dénomination
SCI MOZART
SIREN
444 188 031
SIRET (siège)
444 188 031 00025
N° TVA intracommunautaire
FR27444188031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 188 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 novembre 2011
Siège social
91 RUE DES ROISSYS, 92140, CLAMART
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MOZART

LA PROPRIETE, LA GSETION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MOZART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MOZART

AC

ANDREE CHIROT

Autre

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

CC

CORINE CHIROT

Autre

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

VP

VALERIE PEILLERON

Autre

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

JP

JACQUES PEILLERON

Autre

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

FP

FREDERIC PEILLERON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI MOZART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeActif

    444 188 031 00025 · ouvert le 19 mars 1973 · NAF 6820B

  • 75009 PARISFermé

    444 188 031 00017 · ouvert le 19 mars 1973 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOZART

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 15 février 2006

  • Acte

Dépôt du 15 février 2006

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2004

  • Acte

Conformité de SCI MOZART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOZART. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MOZART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Associé gérant : PEILLERON Frederic Associé : CHIROT Corine Associé : PEILLERON Jacques Associé : PEILLERON Valérie Associé : CHIROT Andrée

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI MOZART

Quel est le numéro SIREN de SCI MOZART ?

Le numéro SIREN de SCI MOZART est 444 188 031. Le SIRET de son siège social est 444 188 031 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27444188031.

Qui dirige SCI MOZART ?

SCI MOZART est dirigée par FREDERIC PEILLERON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOZART ?

Le siège social de SCI MOZART est situé 91 rue des Roissys, 92140 Clamart.

SCI MOZART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOZART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOZART.

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