SCI MOZART-LE DUC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 178 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 207 337, SCI MOZART-LE DUC est une SCI créée le 5 octobre 2006. Son siège social est situé 91 bd des Americains, 44300 Nantes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CLAUDE LE DUC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MOZART-LE DUC
INSEE- Dénomination
- SCI MOZART-LE DUC
- SIREN
- 492 207 337
- SIRET (siège)
- 492 207 337 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR44492207337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 207 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 177 720 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 octobre 2006
- Siège social
- 91 BD DES AMERICAINS, 44300, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MOZART-LE DUC
Acquisition, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous droits et biens immobiliers
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Finances de SCI MOZART-LE DUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOZART-LE DUC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 octobre 2006) · 20 ans
Établissements de SCI MOZART-LE DUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44300 NANTESSiègeActif
492 207 337 00014 · ouvert le 05 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MOZART-LE DUC
INPIConformité de SCI MOZART-LE DUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOZART-LE DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOZART-LE DUC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MOZART-LE DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MOZART-LE DUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2006
Questions fréquentes sur SCI MOZART-LE DUC
Quel est le numéro SIREN de SCI MOZART-LE DUC ?
Le numéro SIREN de SCI MOZART-LE DUC est 492 207 337. Le SIRET de son siège social est 492 207 337 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44492207337.
Qui dirige SCI MOZART-LE DUC ?
SCI MOZART-LE DUC est dirigée par CLAUDE LE DUC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MOZART-LE DUC ?
Le siège social de SCI MOZART-LE DUC est situé 91 bd des Americains, 44300 Nantes.
SCI MOZART-LE DUC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MOZART-LE DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MOZART-LE DUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOZART-LE DUC.
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