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SCI MOZART-LE DUC

Active
Siren492 207 337SCI44300 NANTESCréée le 05 octobre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
178 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 207 337, SCI MOZART-LE DUC est une SCI créée le 5 octobre 2006. Son siège social est situé 91 bd des Americains, 44300 Nantes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CLAUDE LE DUC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOZART-LE DUC

Dénomination
SCI MOZART-LE DUC
SIREN
492 207 337
SIRET (siège)
492 207 337 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44492207337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 207 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
177 720 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 octobre 2006
Siège social
91 BD DES AMERICAINS, 44300, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOZART-LE DUC

Acquisition, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous droits et biens immobiliers

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Finances de SCI MOZART-LE DUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MOZART-LE DUC

MF

MICHELLE FERRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2006) · 20 ans

CL

CLAUDE LE DUC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2006) · 20 ans

AL

ANNE LE DUC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MOZART-LE DUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44300 NANTESSiègeActif

    492 207 337 00014 · ouvert le 05 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOZART-LE DUC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2006

  • Acte

Conformité de SCI MOZART-LE DUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOZART-LE DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOZART-LE DUC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOZART-LE DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MOZART-LE DUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI MOZART-LE DUC

Quel est le numéro SIREN de SCI MOZART-LE DUC ?

Le numéro SIREN de SCI MOZART-LE DUC est 492 207 337. Le SIRET de son siège social est 492 207 337 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44492207337.

Qui dirige SCI MOZART-LE DUC ?

SCI MOZART-LE DUC est dirigée par CLAUDE LE DUC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOZART-LE DUC ?

Le siège social de SCI MOZART-LE DUC est situé 91 bd des Americains, 44300 Nantes.

SCI MOZART-LE DUC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOZART-LE DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOZART-LE DUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOZART-LE DUC.