SCI MT IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 686 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 737 822, SCI MT IMMO est une SCI créée le 30 novembre 2000. Elle est domiciliée 5 av de Poumeyrol, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK TEBOUL, gérant.
Fiche d'identité de SCI MT IMMO
INSEE- Dénomination
- SCI MT IMMO
- SIREN
- 433 737 822
- SIRET (siège)
- 433 737 822 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR91433737822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 737 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 686 020,58 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 novembre 2000
- Siège social
- 5 AV DE POUMEYROL, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI MT IMMO
l'acquisition, l'exploitation et la mise en valeur de tout terrain ou immeuble, l'exploitation par bail ou autrement de ces biens
Finances de SCI MT IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MT IMMO
INSEEADAMIA REAL ESTATE
Autre
Depuis la création (30 novembre 2000) · 25 ans
Établissements de SCI MT IMMO
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif
433 737 822 00042 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820B
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
433 737 822 00034 · ouvert le 14 octobre 2016 · NAF 6820B
- 69007 LYONFermé
433 737 822 00018 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820B
- 69007 LYONFermé
433 737 822 00026 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MT IMMO
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI MT IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MT IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MT IMMO. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 10 février 2026 · N° 24/00363
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00239
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 17 avril 2025 · N° 25/00150
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MT IMMO
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI MT IMMO
Quel est le numéro SIREN de SCI MT IMMO ?
Le numéro SIREN de SCI MT IMMO est 433 737 822. Le SIRET de son siège social est 433 737 822 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91433737822.
Qui dirige SCI MT IMMO ?
SCI MT IMMO est dirigée par PATRICK TEBOUL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MT IMMO ?
Le siège social de SCI MT IMMO est situé 5 av de Poumeyrol, 69300 Caluire-et-Cuire.
SCI MT IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MT IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MT IMMO.
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