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SCI MTBRIVE

Active
Siren477 834 931SCI19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 16 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 834 931, SCI MTBRIVE est une SCI créée le 16 juillet 2004. Son siège social est situé 18 rue Blanche Selva, 19100 Brive-la-Gaillarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID MAUSSET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MTBRIVE

Dénomination
SCI MTBRIVE
SIREN
477 834 931
SIRET (siège)
477 834 931 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05477834931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 834 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2004
Siège social
18 RUE BLANCHE SELVA, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MTBRIVE

La propriété, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers qui seront apportés à la société ou acquis par elle

Finances de SCI MTBRIVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MTBRIVE

DM

DAVID MAUSSET

Gérant

Depuis la création (16 juillet 2004) · 22 ans

JT

JEAN TEYSSIER

Gérant

Depuis la création (16 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI MTBRIVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    477 834 931 00016 · ouvert le 21 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MTBRIVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI MTBRIVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MTBRIVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MTBRIVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MTBRIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MTBRIVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MTBRIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MTBRIVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI MTBRIVE

Quel est le numéro SIREN de SCI MTBRIVE ?

Le numéro SIREN de SCI MTBRIVE est 477 834 931. Le SIRET de son siège social est 477 834 931 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05477834931.

Qui dirige SCI MTBRIVE ?

SCI MTBRIVE est dirigée par DAVID MAUSSET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MTBRIVE ?

Le siège social de SCI MTBRIVE est situé 18 rue Blanche Selva, 19100 Brive-la-Gaillarde.

SCI MTBRIVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MTBRIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MTBRIVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MTBRIVE.

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