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SCI NAVES FRERES

Active
Siren404 721 383SCI81400 CARMAUXCréée le 15 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI NAVES FRERES est une SCI immatriculée le 15 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 721 383. Son siège social est situé Le Puech Rosieres, 81400 Carmaux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN-PAUL NAVES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NAVES FRERES

Dénomination
SCI NAVES FRERES
SIREN
404 721 383
SIRET (siège)
404 721 383 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29404721383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 721 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 avril 1996
Siège social
LE PUECH ROSIERES, 81400, CARMAUX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI NAVES FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NAVES FRERES

JN

JEAN-PAUL NAVES

Gérant

Depuis la création (15 avril 1996) · 30 ans

BN

BERNARD NAVES

Gérant

Depuis la création (15 avril 1996) · 30 ans

Établissements de SCI NAVES FRERES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81400 CARMAUXSiègeFermé

    404 721 383 00010 · ouvert le 26 mars 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI NAVES FRERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI NAVES FRERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NAVES FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NAVES FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NAVES FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NAVES FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NAVES FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NAVES FRERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1996

Questions fréquentes sur SCI NAVES FRERES

Quel est le numéro SIREN de SCI NAVES FRERES ?

Le numéro SIREN de SCI NAVES FRERES est 404 721 383. Le SIRET de son siège social est 404 721 383 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29404721383.

Qui dirige SCI NAVES FRERES ?

SCI NAVES FRERES est dirigée par JEAN-PAUL NAVES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NAVES FRERES ?

Le siège social de SCI NAVES FRERES est situé Le Puech Rosieres, 81400 Carmaux.

SCI NAVES FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NAVES FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NAVES FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NAVES FRERES.

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