SCI NAVIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NAVIC est une SCI immatriculée le 21 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 364 890. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 av du Professeur Langevin ., 06240 Beausoleil. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par TORTOSA NATHALIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI NAVIC
INSEE- Dénomination
- SCI NAVIC
- SIREN
- 441 364 890
- SIRET (siège)
- 441 364 890 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR62441364890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 364 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 mars 2002
- Siège social
- 19 AV DU PROFESSEUR LANGEVIN ., 06240, BEAUSOLEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NAVIC
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITION DE BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI NAVIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NAVIC
INSEETORTOSA NATHALIE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 mars 2002) · 24 ans
Établissements de SCI NAVIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06240 BEAUSOLEILSiègeActif
441 364 890 00018 · ouvert le 18 mars 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI NAVIC
INPIComptes annuels de SCI NAVIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NAVIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NAVIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NAVIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NAVIC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00721
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NAVIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NAVIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI NAVIC
Quel est le numéro SIREN de SCI NAVIC ?
Le numéro SIREN de SCI NAVIC est 441 364 890. Le SIRET de son siège social est 441 364 890 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62441364890.
Qui dirige SCI NAVIC ?
SCI NAVIC est dirigée par TORTOSA NATHALIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NAVIC ?
Le siège social de SCI NAVIC est situé 19 av du Professeur Langevin ., 06240 Beausoleil.
SCI NAVIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NAVIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NAVIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NAVIC.
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