CheckersProcédures

SCI NBA

Active
Siren842 893 562SCI73330 DomessinCréée le 08 octobre 2018
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 842 893 562, SCI NBA est une SCI créée le 8 octobre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 185 RTE de la sage 50 ZA LA SAGE, 73330 Domessin. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ROMAIN BARRUEL-BRUSSIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NBA

Dénomination
SCI NBA
SIREN
842 893 562
SIRET (siège)
842 893 562 00020
N° TVA intracommunautaire
FR17842893562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 893 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 octobre 2018
Siège social
185 RTE de la sage 50 ZA LA SAGE, 73330, Domessin
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI NBA

Location d'appartements de locaux et de box

Finances de SCI NBA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NBA

RB

ROMAIN BARRUEL-BRUSSIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2018) · 8 ans

MN

MORGAN NOURRY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2018) · 8 ans

Établissements de SCI NBA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73330 DomessinSiègeActif

    842 893 562 00020 · ouvert le 19 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 73330 DOMESSINFermé

    842 893 562 00012 · ouvert le 07 septembre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI NBA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 octobre 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI NBA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NBA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NBA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI NBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NBA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARRUEL-BRUSSIN Romain Jean Léonard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NOURRY Morgan

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-07

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2018

Questions fréquentes sur SCI NBA

Quel est le numéro SIREN de SCI NBA ?

Le numéro SIREN de SCI NBA est 842 893 562. Le SIRET de son siège social est 842 893 562 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17842893562.

Qui dirige SCI NBA ?

SCI NBA est dirigée par ROMAIN BARRUEL-BRUSSIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NBA ?

Le siège social de SCI NBA est situé 185 RTE de la sage 50 ZA LA SAGE, 73330 Domessin.

SCI NBA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NBA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NBA.