SCI NEIGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NEIGE est une SCI immatriculée le 2 août 2006 sous le numéro SIREN 491 358 651. Son siège social est situé 17 rue des Melezes, 57070 Saint-Julien-les-Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIE GIRET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI NEIGE
INSEE- Dénomination
- SCI NEIGE
- SIREN
- 491 358 651
- SIRET (siège)
- 491 358 651 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR42491358651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 358 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 août 2006
- Siège social
- 17 RUE DES MELEZES, 57070, SAINT-JULIEN-LES-METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NEIGE
Acquisition, location, prise à bail, administration et exploitation de tous immeubles ou droits immobiliers, l'emprunt, le cautionnement simple ou hypothécaire sur tous biens lui appartenant nécessaire à la réalisation de l'objet.
Finances de SCI NEIGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NEIGE
INSEEÉtablissements de SCI NEIGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57070 SAINT-JULIEN-LES-METZSiègeActif
491 358 651 00017 · ouvert le 12 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NEIGE
INPIComptes annuels de SCI NEIGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NEIGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NEIGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NEIGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NEIGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 août 2026 · N° 23/01077
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, contentieux commercial
Décision du 11 août 2026 · N° 21/01246
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00394
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1/1/2 resp profess du drt
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/04532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/02314
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02828
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02846
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
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Décision du 17 juin 2026 · N° 24/01508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 23/01174
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/02066
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 20 mai 2026 · N° 2025017951
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NEIGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NEIGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 2006
Questions fréquentes sur SCI NEIGE
Quel est le numéro SIREN de SCI NEIGE ?
Le numéro SIREN de SCI NEIGE est 491 358 651. Le SIRET de son siège social est 491 358 651 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42491358651.
Qui dirige SCI NEIGE ?
SCI NEIGE est dirigée par SYLVIE GIRET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NEIGE ?
Le siège social de SCI NEIGE est situé 17 rue des Melezes, 57070 Saint-Julien-les-Metz.
SCI NEIGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NEIGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NEIGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NEIGE.
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