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SCI NELSON

Active
Siren440 076 602654078440 PORCHEVILLECréée le 19 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
35,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 076 602, SCI NELSON est une 6540 créée le 19 novembre 2001. Elle est domiciliée rue Volta, 78440 Porcheville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE MOROSINOTTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NELSON

Dénomination
SCI NELSON
SIREN
440 076 602
SIRET (siège)
440 076 602 00026
N° TVA intracommunautaire
FR66440076602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 076 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
35 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 novembre 2001
Siège social
RUE VOLTA, 78440, PORCHEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NELSON

Propriété par acquisition ou autrement de tous biens et droits immobiliers dation à bail sous quelque forme que ce soit de tous locaux dont elle pourrait être propriétaire.Administration exploitation gestion desdits biens par tous moyens ; leur aménagement et leur équipement.

Finances de SCI NELSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NELSON

PM

PHILIPPE MOROSINOTTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2001) · 24 ans

PL

patrick LAUTIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI NELSON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78440 PORCHEVILLESiègeActif

    440 076 602 00026 · ouvert le 09 novembre 2001 · NAF 6820B

  • 78440 PORCHEVILLEFermé

    440 076 602 00018 · ouvert le 09 novembre 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI NELSON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 septembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI NELSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NELSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NELSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NELSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NELSON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NELSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NELSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI NELSON

Quel est le numéro SIREN de SCI NELSON ?

Le numéro SIREN de SCI NELSON est 440 076 602. Le SIRET de son siège social est 440 076 602 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66440076602.

Qui dirige SCI NELSON ?

SCI NELSON est dirigée par PHILIPPE MOROSINOTTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NELSON ?

Le siège social de SCI NELSON est situé rue Volta, 78440 Porcheville.

SCI NELSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NELSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NELSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NELSON.

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