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SCI NEVE

Active
Siren534 074 026SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 08 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NEVE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2011, identifiée par le SIREN 534 074 026. Le siège social de l'entreprise se trouve All Parmelan Zac de la Bouvarde, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICOLAS MARQUENET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NEVE

Dénomination
SCI NEVE
SIREN
534 074 026
SIRET (siège)
534 074 026 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49534074026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 074 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 août 2011
Siège social
ALL PARMELAN ZAC DE LA BOUVARDE, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NEVE

Acquisition et gestion, par voie de location, de tous immeubles.

Finances de SCI NEVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NEVE

NM

NICOLAS MARQUENET

Autre

Depuis la création (08 août 2011) · 15 ans

H

HOLDING D.M.S.

Autre

Depuis la création (08 août 2011) · 15 ans

A

ANESPI

Autre

Depuis la création (08 août 2011) · 15 ans

V

VENETIE

Autre

Depuis la création (08 août 2011) · 15 ans

Établissements de SCI NEVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    534 074 026 00012 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NEVE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 08 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI NEVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NEVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NEVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NEVE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NEVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2011

Questions fréquentes sur SCI NEVE

Quel est le numéro SIREN de SCI NEVE ?

Le numéro SIREN de SCI NEVE est 534 074 026. Le SIRET de son siège social est 534 074 026 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49534074026.

Qui dirige SCI NEVE ?

SCI NEVE est dirigée par NICOLAS MARQUENET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NEVE ?

Le siège social de SCI NEVE est situé All Parmelan Zac de la Bouvarde, 74330 Epagny Metz-Tessy.

SCI NEVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NEVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NEVE.

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