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SCI NITRAM

Active
Siren403 788 284SCI11290 ARZENSCréée le 13 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 788 284, SCI NITRAM est une SCI créée le 13 février 1996. Son siège social est situé 23 Le Pas de Corneille, 11290 Arzens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARC DOYEN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NITRAM

Dénomination
SCI NITRAM
SIREN
403 788 284
SIRET (siège)
403 788 284 00038
N° TVA intracommunautaire
FR55403788284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 788 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 février 1996
Siège social
23 LE PAS DE CORNEILLE, 11290, ARZENS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI NITRAM

Acquisition, prise à bail, mise en valeur de tous terrains et édification sur lesdits terrains de bâtiments à usage commercial et accessoirement d'habitation construction ou achat de tous biens immobiliers et mobiliers propriété, administration et exploitation par bail ou location de biens immobiliers acquis ou édifiés par la société

Finances de SCI NITRAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NITRAM

KD

KARINE DOYEN

Autre

Depuis la création (13 février 1996) · 30 ans

MD

MARC DOYEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 1996) · 30 ans

Établissements de SCI NITRAM

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11290 ARZENSSiègeActif

    403 788 284 00038 · ouvert le 30 janvier 1996 · NAF 6820B

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    403 788 284 00012 · ouvert le 30 janvier 1996 · NAF 702C

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    403 788 284 00020 · ouvert le 07 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NITRAM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI NITRAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NITRAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NITRAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NITRAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NITRAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NITRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NITRAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1996

Questions fréquentes sur SCI NITRAM

Quel est le numéro SIREN de SCI NITRAM ?

Le numéro SIREN de SCI NITRAM est 403 788 284. Le SIRET de son siège social est 403 788 284 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55403788284.

Qui dirige SCI NITRAM ?

SCI NITRAM est dirigée par MARC DOYEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NITRAM ?

Le siège social de SCI NITRAM est situé 23 Le Pas de Corneille, 11290 Arzens.

SCI NITRAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NITRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NITRAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NITRAM.

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