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SCI NOBEL

Active
Siren479 301 319SCI78290 CROISSY-SUR-SEINECréée le 25 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions133 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NOBEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2004, identifiée par le SIREN 479 301 319. Son siège social est situé 4 rue l’Abbe Duroy de Brugnac, 78290 Croissy-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHELE BOUVIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI NOBEL

Dénomination
SCI NOBEL
SIREN
479 301 319
SIRET (siège)
479 301 319 00048
N° TVA intracommunautaire
FR25479301319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 301 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 octobre 2004
Siège social
4 RUE L’ABBE DUROY DE BRUGNAC, 78290, CROISSY-SUR-SEINE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI NOBEL

L'ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS 15 RUE NOBEL 92390 VILLENEUVE LA GARENNE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ECHANGE APPORT OU AUTREMENT

Finances de SCI NOBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOBEL

JS

JULIEN SPRECHER

Autre

B

BRUGNAC

Autre

MB

MICHELE BOUVIER

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2004) · 22 ans

AS

ANNE SPRECHER

Autre

JC

JEAN-PIERRE CAILLONNEAU

Gérant

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mars 2021

Anciens dirigeants (1)

DD

De Segonzac, Jean-Pierre Dunoyer

Gérant non associé · jusqu'à septembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NOBEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 78290 CROISSY-SUR-SEINESiègeActif

    479 301 319 00048 · ouvert le 28 décembre 2020 · NAF 6820A

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé

    479 301 319 00014 · ouvert le 08 octobre 2004 · NAF 702A

  • 75007 PARISFermé

    479 301 319 00022 · ouvert le 07 mars 2006 · NAF 6820A

  • 75016 PARISFermé

    479 301 319 00030 · ouvert le 08 octobre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI NOBEL

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

133 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOBEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOBEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant : CAILLONNEAU Jean-Pierre ; Gérant non associé : BOUVIER Michèle

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculée le 2021-03-05 · Début d'activité : 2020-12-28

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant non associé partant : Dunoyer De Segonzac, Jean-Pierre, nomination du Gérant non associé : Bouvier, Michèle.

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2004

Questions fréquentes sur SCI NOBEL

Quel est le numéro SIREN de SCI NOBEL ?

Le numéro SIREN de SCI NOBEL est 479 301 319. Le SIRET de son siège social est 479 301 319 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25479301319.

Qui dirige SCI NOBEL ?

SCI NOBEL est dirigée par MICHELE BOUVIER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOBEL ?

Le siège social de SCI NOBEL est situé 4 rue l’Abbe Duroy de Brugnac, 78290 Croissy-sur-Seine.

SCI NOBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOBEL.

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