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SCI NOELLE

Active
Siren429 853 948SCI88000 CHANTRAINECréée le 09 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NOELLE est une SCI immatriculée le 9 mars 2000 sous le numéro SIREN 429 853 948. Elle est domiciliée 46 B rue Jules Ferry Robert Olivier, 88000 Chantraine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par OLIVIER ROBERT, gérant.

Fiche d'identité de SCI NOELLE

Dénomination
SCI NOELLE
SIREN
429 853 948
SIRET (siège)
429 853 948 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12429853948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 853 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 mars 2000
Siège social
46 B RUE JULES FERRY ROBERT OLIVIER, 88000, CHANTRAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NOELLE

Acquisition, construction, propriété, administration et gestion par location de biens immobiliers

Finances de SCI NOELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOELLE

OR

OLIVIER ROBERT

Gérant

Depuis la création (09 mars 2000) · 26 ans

PR

PHILIPPE ROBERT

Autre

Depuis la création (09 mars 2000) · 26 ans

Établissements de SCI NOELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88000 CHANTRAINESiègeActif

    429 853 948 00025 · ouvert le 17 février 2000 · NAF 6820A

  • 88000 EPINALFermé

    429 853 948 00017 · ouvert le 17 février 2000 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI NOELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2012

  • Acte

Dépôt du 03 août 2012

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2000

Questions fréquentes sur SCI NOELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI NOELLE ?

Le numéro SIREN de SCI NOELLE est 429 853 948. Le SIRET de son siège social est 429 853 948 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12429853948.

Qui dirige SCI NOELLE ?

SCI NOELLE est dirigée par OLIVIER ROBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOELLE ?

Le siège social de SCI NOELLE est situé 46 B rue Jules Ferry Robert Olivier, 88000 Chantraine.

SCI NOELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOELLE.

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