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SCI NOEMIE

Active
Siren409 162 328SCI69800 SAINT-PRIESTCréée le 27 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
503 k€
Effectif
Non publié

SCI NOEMIE est une SCI immatriculée le 27 septembre 1996 sous le numéro SIREN 409 162 328. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Imp Beau Vallon, 69800 Saint-Priest. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL CONCHONNET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOEMIE

Dénomination
SCI NOEMIE
SIREN
409 162 328
SIRET (siège)
409 162 328 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11409162328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 162 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
502 714 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 1996
Siège social
4 IMP BEAU VALLON, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOEMIE

Acquisition et gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI NOEMIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOEMIE

MC

MICHEL CONCHONNET

Autre

DC

DIDIER CONCHONNET

Autre

IQ

IGNACIE QUILLICI

Autre

NC

Noemie CONCHONET

Associé commandité

JC

Jade CONCHONNET

Associé commandité

BC

Benjamin CONCHONNET

Associé commandité

Établissements de SCI NOEMIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif

    409 162 328 00010 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOEMIE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOEMIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOEMIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOEMIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOEMIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOEMIE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOEMIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOEMIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    CONCHONNET Didier Jacques nom d'usage : CONCHONNET devient gérant. CONCHONNET Céline Marie Thérèse nom d'usage : TOMCZAK n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1996

Questions fréquentes sur SCI NOEMIE

Quel est le numéro SIREN de SCI NOEMIE ?

Le numéro SIREN de SCI NOEMIE est 409 162 328. Le SIRET de son siège social est 409 162 328 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11409162328.

Qui dirige SCI NOEMIE ?

SCI NOEMIE est dirigée par MICHEL CONCHONNET, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOEMIE ?

Le siège social de SCI NOEMIE est situé 4 Imp Beau Vallon, 69800 Saint-Priest.

SCI NOEMIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOEMIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOEMIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOEMIE.

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