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SCI NOEMIE

Active
Siren442 343 836SCI92400 COURBEVOIECréée le 27 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 343 836, SCI NOEMIE est une SCI créée le 27 mai 2002. Son siège social est situé 1 All Jacques-Henri Lartigue, 92400 Courbevoie. SCI NOEMIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SCI NOEMIE

Dénomination
SCI NOEMIE
SIREN
442 343 836
SIRET (siège)
442 343 836 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31442343836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 343 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 mai 2002
Siège social
1 ALL JACQUES-HENRI LARTIGUE, 92400, COURBEVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOEMIE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI NOEMIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOEMIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI NOEMIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    442 343 836 00015 · ouvert le 27 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOEMIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI NOEMIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOEMIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOEMIE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOEMIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI NOEMIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI NOEMIE

Quel est le numéro SIREN de SCI NOEMIE ?

Le numéro SIREN de SCI NOEMIE est 442 343 836. Le SIRET de son siège social est 442 343 836 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31442343836.

Où se situe le siège social de SCI NOEMIE ?

Le siège social de SCI NOEMIE est situé 1 All Jacques-Henri Lartigue, 92400 Courbevoie.

SCI NOEMIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOEMIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOEMIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOEMIE.

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