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SCI NOHAIN

Active
Siren442 764 916SCI58800 CORBIGNYCréée le 18 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI NOHAIN est une SCI immatriculée le 18 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 764 916. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Franc-Nohain, 58800 Corbigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN GARNIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI NOHAIN

Dénomination
SCI NOHAIN
SIREN
442 764 916
SIRET (siège)
442 764 916 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40442764916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 764 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2002
Siège social
15 RUE FRANC-NOHAIN, 58800, CORBIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOHAIN

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI NOHAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOHAIN

AG

ALAIN GARNIER

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2002) · 24 ans

CG

CHRISTIAN GARNIER

Autre

Depuis la création (18 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI NOHAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58800 CORBIGNYSiègeActif

    442 764 916 00015 · ouvert le 29 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOHAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOHAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOHAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOHAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOHAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOHAIN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOHAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOHAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI NOHAIN

Quel est le numéro SIREN de SCI NOHAIN ?

Le numéro SIREN de SCI NOHAIN est 442 764 916. Le SIRET de son siège social est 442 764 916 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40442764916.

Qui dirige SCI NOHAIN ?

SCI NOHAIN est dirigée par ALAIN GARNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOHAIN ?

Le siège social de SCI NOHAIN est situé 15 rue Franc-Nohain, 58800 Corbigny.

SCI NOHAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOHAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOHAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOHAIN.

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