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SCI NOIR - IMMO

Active
Siren529 643 637Société civile39210 HAUTEROCHECréée le 18 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 529 643 637, SCI NOIR - IMMO est une société civile créée le 18 janvier 2011. Elle est domiciliée 2 QUA SUR ROCHES Crançot, 39210 Hauteroche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par ISABELLE NOIR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI NOIR - IMMO

Dénomination
SCI NOIR - IMMO
SIREN
529 643 637
SIRET (siège)
529 643 637 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16529643637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 643 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
18 janvier 2011
Siège social
2 QUA SUR ROCHES Crançot, 39210, HAUTEROCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NOIR - IMMO

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI NOIR - IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOIR - IMMO

JN

JEAN-LOUIS NOIR

Autre

Depuis la création (18 janvier 2011) · 15 ans

IN

ISABELLE NOIR

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2011) · 15 ans

MN

MARGARETH NOIR

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2011) · 15 ans

TN

THIERRY NOIR

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de SCI NOIR - IMMO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39210 HAUTEROCHESiègeActif

    529 643 637 00018 · ouvert le 02 janvier 2011 · NAF 6832A

  • 01300 BELLEYFermé

    529 643 637 00026 · ouvert le 02 janvier 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI NOIR - IMMO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOIR - IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOIR - IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOIR - IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOIR - IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOIR - IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOIR - IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOIR - IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-01-02

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2011

Questions fréquentes sur SCI NOIR - IMMO

Quel est le numéro SIREN de SCI NOIR - IMMO ?

Le numéro SIREN de SCI NOIR - IMMO est 529 643 637. Le SIRET de son siège social est 529 643 637 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16529643637.

Qui dirige SCI NOIR - IMMO ?

SCI NOIR - IMMO est dirigée par ISABELLE NOIR, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOIR - IMMO ?

Le siège social de SCI NOIR - IMMO est situé 2 QUA SUR ROCHES Crançot, 39210 Hauteroche.

SCI NOIR - IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOIR - IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOIR - IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOIR - IMMO.

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