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SCI NOIRES EAUX

Active
Siren440 175 099SCI88000 EPINALCréée le 17 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 175 099, SCI NOIRES EAUX est une SCI créée le 17 décembre 2001. Son siège social est situé 18 rue Thiers, 88000 Epinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SOPHIE BULET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOIRES EAUX

Dénomination
SCI NOIRES EAUX
SIREN
440 175 099
SIRET (siège)
440 175 099 00033
N° TVA intracommunautaire
FR95440175099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 175 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 2001
Siège social
18 RUE THIERS, 88000, EPINAL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI NOIRES EAUX

La propriete, l'administration, la location, l'exploitation par bail ou autrement de tout immeuble

Finances de SCI NOIRES EAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOIRES EAUX

SB

SOPHIE BULET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2017

JB

JULIE BULET

Autre

MB

MARIE-LISE BULET

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NOIRES EAUX

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    440 175 099 00033 · ouvert le 20 août 2001 · NAF 6820B

  • 88000 EPINALFermé

    440 175 099 00017 · ouvert le 20 août 2001 · NAF 6820A

  • 88000 EPINALFermé

    440 175 099 00025 · ouvert le 16 février 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOIRES EAUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2022

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOIRES EAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOIRES EAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOIRES EAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOIRES EAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOIRES EAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOIRES EAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOIRES EAUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : BULET Sophie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : BULET Sophie

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI NOIRES EAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI NOIRES EAUX ?

Le numéro SIREN de SCI NOIRES EAUX est 440 175 099. Le SIRET de son siège social est 440 175 099 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95440175099.

Qui dirige SCI NOIRES EAUX ?

SCI NOIRES EAUX est dirigée par SOPHIE BULET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOIRES EAUX ?

Le siège social de SCI NOIRES EAUX est situé 18 rue Thiers, 88000 Epinal.

SCI NOIRES EAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOIRES EAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOIRES EAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOIRES EAUX.

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