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SCI NOISETTE

Active
Siren380 161 711SCI32100 BeaumontCréée le 13 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 161 711, SCI NOISETTE est une SCI créée le 13 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 735 RTE de Pouy LD Pouy de Bas, 32100 Beaumont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN HENRY-BEAUPIED, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOISETTE

Dénomination
SCI NOISETTE
SIREN
380 161 711
SIRET (siège)
380 161 711 00045
N° TVA intracommunautaire
FR79380161711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 161 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 1990
Siège social
735 RTE de Pouy LD Pouy de Bas, 32100, Beaumont
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI NOISETTE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI NOISETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NOISETTE

AB

ARLETTE BEAUPIED BACHEVILLIERS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1990) · 35 ans

KB

KARINE BEAUPIED-BACHEVILLIERS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1990) · 35 ans

CH

CHRISTINE HENRY-BEAUPIED

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1990) · 35 ans

DH

DANIEL HENRY-BEAUPIED

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1990) · 35 ans

AH

ALAIN HENRY-BEAUPIED

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1990) · 35 ans

H

HBJ SARL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI NOISETTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 32100 BeaumontSiègeActif

    380 161 711 00045 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 6820B

  • 89470 MONETEAUFermé

    380 161 711 00029 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 6820A

  • 89380 AppoignyFermé

    380 161 711 00037 · ouvert le 08 novembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOISETTE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 18 décembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 18 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOISETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOISETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOISETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOISETTE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOISETTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Immatriculée le 2025-12-19 · Début d'activité : 2025-12-15

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant associé indéfiniment responsable : HENRY-BEAUPIED Alain Georges Associé indéfiniment responsable : BEAUPIED Arlette née BACHEVILLIERS Associé indéfiniment responsable : AUX 2 B Associé indéfiniment responsable : HENRY-BEAUPIED Daniel Théophile Associé indéfiniment responsable : HENRY-BEAUPIED Christine Madeleine Associé indéfiniment responsable : BEAUPIED-BACHEVILLIERS Karine Alice

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI NOISETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI NOISETTE ?

Le numéro SIREN de SCI NOISETTE est 380 161 711. Le SIRET de son siège social est 380 161 711 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79380161711.

Qui dirige SCI NOISETTE ?

SCI NOISETTE est dirigée par ALAIN HENRY-BEAUPIED, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOISETTE ?

Le siège social de SCI NOISETTE est situé 735 RTE de Pouy LD Pouy de Bas, 32100 Beaumont.

SCI NOISETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOISETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOISETTE.

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