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SCI NOMADS

Active
Siren514 961 572Société civile38520 LES DEUX ALPESCréée le 22 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 514 961 572, SCI NOMADS est une société civile créée le 22 septembre 2009. Son siège social est situé Les Hugues Bp 72, 38520 Les Deux Alpes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DAMIEN FRAIGNE, autre.

Fiche d'identité de SCI NOMADS

Dénomination
SCI NOMADS
SIREN
514 961 572
SIRET (siège)
514 961 572 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66514961572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 961 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 septembre 2009
Siège social
LES HUGUES BP 72, 38520, LES DEUX ALPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOMADS

La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation de tous immeubles et droits immobiliers.

Finances de SCI NOMADS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOMADS

DF

DAMIEN FRAIGNE

Autre

Depuis la création (22 septembre 2009) · 17 ans

SM

SEVERINE MARREFI

Autre

Depuis la création (22 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI NOMADS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38520 LES DEUX ALPESSiègeActif

    514 961 572 00013 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOMADS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOMADS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOMADS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOMADS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOMADS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOMADS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOMADS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOMADS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-15

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI NOMADS

Quel est le numéro SIREN de SCI NOMADS ?

Le numéro SIREN de SCI NOMADS est 514 961 572. Le SIRET de son siège social est 514 961 572 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66514961572.

Qui dirige SCI NOMADS ?

SCI NOMADS est dirigée par DAMIEN FRAIGNE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOMADS ?

Le siège social de SCI NOMADS est situé Les Hugues Bp 72, 38520 Les Deux Alpes.

SCI NOMADS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOMADS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOMADS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOMADS.

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