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SCI NOMEZINE

Active
Siren381 833 110SCI74320 SEVRIERCréée le 23 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI NOMEZINE est une SCI immatriculée le 23 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 833 110. Elle est domiciliée Hameau du Brouillet, 74320 Sevrier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ANDRE NOMEZINE, gérant.

Fiche d'identité de SCI NOMEZINE

Dénomination
SCI NOMEZINE
SIREN
381 833 110
SIRET (siège)
381 833 110 00012
N° TVA intracommunautaire
FR55381833110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 833 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 mai 1991
Siège social
HAMEAU DU BROUILLET, 74320, SEVRIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOMEZINE

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Finances de SCI NOMEZINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NOMEZINE

AN

ANDRE NOMEZINE

Gérant

Depuis la création (23 mai 1991) · 35 ans

Établissements de SCI NOMEZINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74320 SEVRIERSiègeActif

    381 833 110 00012 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI NOMEZINE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI NOMEZINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOMEZINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOMEZINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOMEZINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOMEZINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOMEZINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOMEZINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1991

Questions fréquentes sur SCI NOMEZINE

Quel est le numéro SIREN de SCI NOMEZINE ?

Le numéro SIREN de SCI NOMEZINE est 381 833 110. Le SIRET de son siège social est 381 833 110 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55381833110.

Qui dirige SCI NOMEZINE ?

SCI NOMEZINE est dirigée par ANDRE NOMEZINE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI NOMEZINE ?

Le siège social de SCI NOMEZINE est situé Hameau du Brouillet, 74320 Sevrier.

SCI NOMEZINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOMEZINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOMEZINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOMEZINE.

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