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SCI NORT FONCIER

Active
Siren538 024 191SCI44390 NORT-SUR-ERDRECréée le 22 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NORT FONCIER est une SCI immatriculée le 22 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 024 191. Elle est domiciliée 1 Rte de Nantes, 44390 Nort-sur-Erdre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLEMENT Chevalier, gérant.

Fiche d'identité de SCI NORT FONCIER

Dénomination
SCI NORT FONCIER
SIREN
538 024 191
SIRET (siège)
538 024 191 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54538024191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 024 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 2011
Siège social
1 RTE DE NANTES, 44390, NORT-SUR-ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NORT FONCIER

Gestion, administration des biens immobiliers, prise de participations, obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts ou facilités de caisse avec ou sans garantie hypothécaire.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI NORT FONCIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NORT FONCIER

CC

CLEMENT Chevalier

Gérant

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 novembre 2023

FN

FANNY Neveu

Gérant

JP

JOEL Penet

Gérant

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 novembre 2023

S

SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES DE PROFESSIONS LIBERALES DE NOTAIRE JOEL PENET

Associé indéfiniment responsable

S

SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES DE PROFESSIONS LIBERALES DE NOTAIRE FANNY NEVEU BOURDEAU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 novembre 2023

S

SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES DE PROFESSIONS LIBERALES DE NOTAIRE CLEMENT CHEVALIER

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

ML

Maryvonne Christiane Paule Co-gérant associé indéfiniment responsable : BOUCHERON Mathilde LE DUIGOU

Co-gérant associé indéfiniment responsable · de novembre 2011 à novembre 2023

DL

Duigou Le

Co-gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à novembre 2023

B

Boucheron

Co-gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NORT FONCIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44390 NORT-SUR-ERDRESiègeActif

    538 024 191 00016 · ouvert le 11 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NORT FONCIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI NORT FONCIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NORT FONCIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NORT FONCIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NORT FONCIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NORT FONCIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NORT FONCIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NORT FONCIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    nomination du Gérant : Neveu, nom d'usage : Neveu-Bourdeau, Fanny Suzanne Yvonne ; nomination du Gérant : Penet, Joël François René ; nomination du Gérant : Chevalier, Clément Patrice Julien David ; Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Le Duigou, nom d'usage : Chevalier, Maryvonne Christiane Paule ; Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Boucheron, nom d'usage : Tuffreau, Mathilde

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-22 · Début d'activité : 2011-10-11

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI NORT FONCIER

Quel est le numéro SIREN de SCI NORT FONCIER ?

Le numéro SIREN de SCI NORT FONCIER est 538 024 191. Le SIRET de son siège social est 538 024 191 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54538024191.

Qui dirige SCI NORT FONCIER ?

SCI NORT FONCIER est dirigée par CLEMENT Chevalier, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NORT FONCIER ?

Le siège social de SCI NORT FONCIER est situé 1 Rte de Nantes, 44390 Nort-sur-Erdre.

SCI NORT FONCIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NORT FONCIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NORT FONCIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NORT FONCIER.

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