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SCI NOS BROUSSES

Active
Siren519 320 501SCI13124 PEYPINCréée le 04 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
165 k€
Effectif
Non publié

SCI NOS BROUSSES est une SCI immatriculée le 4 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 320 501. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av du Pont, 13124 Peypin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK NAVARRO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOS BROUSSES

Dénomination
SCI NOS BROUSSES
SIREN
519 320 501
SIRET (siège)
519 320 501 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89519320501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 320 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
165 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 janvier 2010
Siège social
1 AV DU PONT, 13124, PEYPIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOS BROUSSES

acquisition, exploitation tous immeubles, assurer le logement de ses membres

Finances de SCI NOS BROUSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOS BROUSSES

FN

FRANCK NAVARRO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 janvier 2010) · 16 ans

CN

CHANTAL NAVARRO

Autre

Depuis la création (04 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI NOS BROUSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13124 PEYPINSiègeActif

    519 320 501 00017 · ouvert le 13 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOS BROUSSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOS BROUSSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOS BROUSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOS BROUSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOS BROUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOS BROUSSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOS BROUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOS BROUSSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-13

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI NOS BROUSSES

Quel est le numéro SIREN de SCI NOS BROUSSES ?

Le numéro SIREN de SCI NOS BROUSSES est 519 320 501. Le SIRET de son siège social est 519 320 501 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89519320501.

Qui dirige SCI NOS BROUSSES ?

SCI NOS BROUSSES est dirigée par FRANCK NAVARRO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOS BROUSSES ?

Le siège social de SCI NOS BROUSSES est situé 1 av du Pont, 13124 Peypin.

SCI NOS BROUSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOS BROUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOS BROUSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOS BROUSSES.

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