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SCI NOS COUPINS

Active
Siren399 091 909SCI25600 SOCHAUXCréée le 06 décembre 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
457,35 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 091 909, SCI NOS COUPINS est une SCI créée le 6 décembre 1994. Elle est domiciliée 9 rue du Fort, 25600 Sochaux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NOELLE DEBARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOS COUPINS

Dénomination
SCI NOS COUPINS
SIREN
399 091 909
SIRET (siège)
399 091 909 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83399091909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 091 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 décembre 1994
Siège social
9 RUE DU FORT, 25600, SOCHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOS COUPINS

ACQUISITION, CONSTRUCTION ET PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL, COMMERCIAL

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Finances de SCI NOS COUPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NOS COUPINS

ND

NOELLE DEBARD

Gérant

Depuis la création (06 décembre 1994) · 31 ans

Établissements de SCI NOS COUPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25600 SOCHAUXSiègeActif

    399 091 909 00016 · ouvert le 25 octobre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOS COUPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI NOS COUPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOS COUPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOS COUPINS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOS COUPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI NOS COUPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 1994

Questions fréquentes sur SCI NOS COUPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI NOS COUPINS ?

Le numéro SIREN de SCI NOS COUPINS est 399 091 909. Le SIRET de son siège social est 399 091 909 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83399091909.

Qui dirige SCI NOS COUPINS ?

SCI NOS COUPINS est dirigée par NOELLE DEBARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI NOS COUPINS ?

Le siège social de SCI NOS COUPINS est situé 9 rue du Fort, 25600 Sochaux.

SCI NOS COUPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOS COUPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOS COUPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOS COUPINS.