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SCI NOSE

Active
Siren433 607 066SCI74290 VEYRIER-DU-LACCréée le 30 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
450 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 607 066, SCI NOSE est une SCI créée le 30 novembre 2000. Elle est domiciliée 17 Rte de Thones Apell Claude, 74290 Veyrier-du-Lac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CLAUDE APELL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI NOSE

Dénomination
SCI NOSE
SIREN
433 607 066
SIRET (siège)
433 607 066 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91433607066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 607 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
450 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 novembre 2000
Siège social
17 RTE DE THONES APELL CLAUDE, 74290, VEYRIER-DU-LAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOSE

ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DE TOUS BIENS OU DROITS IMMOBILIERS QUELCONQUES.

Finances de SCI NOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOSE

AA

ANNE-CATHERINE APELL

Autre

Depuis la création (30 novembre 2000) · 25 ans

MH

MICHELINE HAESS

Autre

Depuis la création (30 novembre 2000) · 25 ans

CA

CLAUDE APELL

Gérant

Depuis la création (30 novembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI NOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74290 VEYRIER-DU-LACSiègeActif

    433 607 066 00019 · ouvert le 23 octobre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOSE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI NOSE

Quel est le numéro SIREN de SCI NOSE ?

Le numéro SIREN de SCI NOSE est 433 607 066. Le SIRET de son siège social est 433 607 066 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91433607066.

Qui dirige SCI NOSE ?

SCI NOSE est dirigée par CLAUDE APELL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOSE ?

Le siège social de SCI NOSE est situé 17 Rte de Thones Apell Claude, 74290 Veyrier-du-Lac.

SCI NOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOSE.

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