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SCI NOSICA

Active
Siren442 549 820SCI59530 LE QUESNOYCréée le 05 juillet 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
200 €

SCI NOSICA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 549 820. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 Banlieue Vers Ruesnes, 59530 Le Quesnoy. SCI NOSICA relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FREDERIC DEVILLERS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOSICA

Dénomination
SCI NOSICA
SIREN
442 549 820
SIRET (siège)
442 549 820 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93442549820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 549 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 juillet 2002
Siège social
65 BANLIEUE VERS RUESNES, 59530, LE QUESNOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOSICA

Location d'appartements et de local commercial.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI NOSICA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NOSICA

FD

FREDERIC DEVILLERS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2002) · 24 ans

GP

GEOFFREY PAUL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI NOSICA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59530 LE QUESNOYSiègeActif

    442 549 820 00011 · ouvert le 27 mai 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI NOSICA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2002

  • Acte

Conformité de SCI NOSICA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOSICA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOSICA. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOSICA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI NOSICA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI NOSICA

Quel est le numéro SIREN de SCI NOSICA ?

Le numéro SIREN de SCI NOSICA est 442 549 820. Le SIRET de son siège social est 442 549 820 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93442549820.

Qui dirige SCI NOSICA ?

SCI NOSICA est dirigée par FREDERIC DEVILLERS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOSICA ?

Le siège social de SCI NOSICA est situé 65 Banlieue Vers Ruesnes, 59530 Le Quesnoy.

SCI NOSICA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOSICA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOSICA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOSICA.

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