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SCI NOSSAM

Active
Siren835 086 406SCI92200 NEUILLY-SUR-SEINECréée le 01 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NOSSAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2018, identifiée par le SIREN 835 086 406. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 av du Roule, 92200 Neuilly-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHANTAL Masson en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOSSAM

Dénomination
SCI NOSSAM
SIREN
835 086 406
SIRET (siège)
835 086 406 00021
N° TVA intracommunautaire
FR72835086406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 086 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 2018
Siège social
65 AV DU ROULE, 92200, NEUILLY-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NOSSAM

Acquisition, administration, exploitation par location ou autrement, entretien et éventuellement aménagement de tous biens immeubles, terrains et droits immobiliers.

Finances de SCI NOSSAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOSSAM

GM

GAUTHIER Masson

Autre

Depuis la création (01 février 2018) · 8 ans

CM

CHANTAL Masson

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2018) · 8 ans

JM

JOCELYN Masson

Autre

Depuis la création (01 février 2018) · 8 ans

GM

GUILLAUME Masson

Autre

Depuis la création (01 février 2018) · 8 ans

Établissements de SCI NOSSAM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINESiègeActif

    835 086 406 00021 · ouvert le 04 janvier 2018 · NAF 6820B

  • 75001 PARISFermé

    835 086 406 00013 · ouvert le 04 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOSSAM

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 octobre 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 25 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 17 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 01 février 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOSSAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOSSAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOSSAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOSSAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOSSAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOSSAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOSSAM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculée le 2021-03-17 · Début d'activité : 2018-01-04

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-01 · Début d'activité : 2018-01-04

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2018

Questions fréquentes sur SCI NOSSAM

Quel est le numéro SIREN de SCI NOSSAM ?

Le numéro SIREN de SCI NOSSAM est 835 086 406. Le SIRET de son siège social est 835 086 406 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72835086406.

Qui dirige SCI NOSSAM ?

SCI NOSSAM est dirigée par CHANTAL Masson, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOSSAM ?

Le siège social de SCI NOSSAM est situé 65 av du Roule, 92200 Neuilly-sur-Seine.

SCI NOSSAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOSSAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOSSAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOSSAM.

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