SCI NOTACELL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOTACELL est une SCI immatriculée le 20 janvier 2022 sous le numéro SIREN 909 414 542. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 PL Sully, 63400 Chamalières. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LAETITIA JEANNET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI NOTACELL
INSEE- Dénomination
- SCI NOTACELL
- SIREN
- 909 414 542
- SIRET (siège)
- 909 414 542 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR07909414542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 414 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 janvier 2022
- Siège social
- 3 PL Sully, 63400, Chamalières
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOTACELL
Achat, location et propriété
Finances de SCI NOTACELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOTACELL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI NOTACELL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63400 ChamalièresSiègeActif
909 414 542 00029 · ouvert le 30 décembre 2024 · NAF 6820B
- 63720 VARENNES-SUR-MORGEFermé
909 414 542 00011 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOTACELL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI NOTACELL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOTACELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOTACELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOTACELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOTACELL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/00828
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOTACELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOTACELL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SACCARD Laëtitia Céline Marcelle Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BLEUZE Justine, Ghislaine, Eugénie ; Associé indéfiniment responsable : SACCARD Alexandre ; Associé indéfiniment responsable : FUZELLIER David, Pascal, Sylvain
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-20 · Début d'activité : 2022-01-01
- création
Date d'effet : 20 janvier 2022
Questions fréquentes sur SCI NOTACELL
Quel est le numéro SIREN de SCI NOTACELL ?
Le numéro SIREN de SCI NOTACELL est 909 414 542. Le SIRET de son siège social est 909 414 542 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07909414542.
Qui dirige SCI NOTACELL ?
SCI NOTACELL est dirigée par LAETITIA JEANNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOTACELL ?
Le siège social de SCI NOTACELL est situé 3 PL Sully, 63400 Chamalières.
SCI NOTACELL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOTACELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOTACELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOTACELL.
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