SCI NOTILUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 96,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 269 722, SCI NOTILUS est une SCI créée le 23 novembre 2020. Elle est domiciliée 1 Pl Charles Hernu Chez Sas Homnia Notaires Prohaszka, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARION GAZEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI NOTILUS
INSEE- Dénomination
- SCI NOTILUS
- SIREN
- 891 269 722
- SIRET (siège)
- 891 269 722 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR07891269722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 269 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 96 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 2020
- Siège social
- 1 PL CHARLES HERNU CHEZ SAS HOMNIA NOTAIRES PROHASZKA, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOTILUS
Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location, de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI NOTILUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOTILUS
INSEEÉtablissements de SCI NOTILUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
891 269 722 00015 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOTILUS
INPIComptes annuels de SCI NOTILUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOTILUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOTILUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOTILUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOTILUS. Elles s'échelonnent de 2015 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 12 mai 2022 · N° 19/08605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 26 novembre 2015 · N° 15/04251
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOTILUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOTILUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-10
- création
Date d'effet : 23 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI NOTILUS
Quel est le numéro SIREN de SCI NOTILUS ?
Le numéro SIREN de SCI NOTILUS est 891 269 722. Le SIRET de son siège social est 891 269 722 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07891269722.
Qui dirige SCI NOTILUS ?
SCI NOTILUS est dirigée par MARION GAZEL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOTILUS ?
Le siège social de SCI NOTILUS est situé 1 Pl Charles Hernu Chez Sas Homnia Notaires Prohaszka, 69100 Villeurbanne.
SCI NOTILUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOTILUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOTILUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOTILUS.
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