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SCI NOUSSEBOIS

Active
Siren420 433 575SCI21260 BOUSSENOISCréée le 14 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI NOUSSEBOIS est une SCI immatriculée le 14 octobre 1998 sous le numéro SIREN 420 433 575. Le siège social de l'entreprise se trouve à Boussenois (21260). Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C. CHRISTIANE GROSJEAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOUSSEBOIS

Dénomination
SCI NOUSSEBOIS
SIREN
420 433 575
SIRET (siège)
420 433 575 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37420433575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 433 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
14 octobre 1998
Siège social
21260, BOUSSENOIS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI NOUSSEBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NOUSSEBOIS

CG

CHRISTIANE GROSJEAN

Gérant

Depuis la création (14 octobre 1998) · 28 ans

Établissements de SCI NOUSSEBOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21260 BOUSSENOISSiègeFermé

    420 433 575 00016 · ouvert le 20 mai 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI NOUSSEBOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOUSSEBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOUSSEBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOUSSEBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOUSSEBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOUSSEBOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOUSSEBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOUSSEBOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1998

Questions fréquentes sur SCI NOUSSEBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI NOUSSEBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI NOUSSEBOIS est 420 433 575. Le SIRET de son siège social est 420 433 575 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37420433575.

Qui dirige SCI NOUSSEBOIS ?

SCI NOUSSEBOIS est dirigée par CHRISTIANE GROSJEAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI NOUSSEBOIS ?

Le siège social de SCI NOUSSEBOIS est situé à Boussenois (21260).

SCI NOUSSEBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOUSSEBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOUSSEBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOUSSEBOIS.

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