SCI NOUSSY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOUSSY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 316 939. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Jardins d'Ormoy, 91540 Ormoy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE MARIN-PACHE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI NOUSSY
INSEE- Dénomination
- SCI NOUSSY
- SIREN
- 790 316 939
- SIRET (siège)
- 790 316 939 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR05790316939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 316 939
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 2013
- Siège social
- 7 RUE DES JARDINS D'ORMOY, 91540, ORMOY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOUSSY
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI NOUSSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOUSSY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 janvier 2013) · 13 ans
Établissements de SCI NOUSSY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91540 ORMOYSiègeActif
790 316 939 00020 · ouvert le 21 décembre 2012 · NAF 6820B
- 91540 ORMOYFermé
790 316 939 00012 · ouvert le 21 décembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOUSSY
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI NOUSSY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOUSSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOUSSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOUSSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOUSSY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOUSSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOUSSY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 janvier 2013
Questions fréquentes sur SCI NOUSSY
Quel est le numéro SIREN de SCI NOUSSY ?
Le numéro SIREN de SCI NOUSSY est 790 316 939. Le SIRET de son siège social est 790 316 939 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05790316939.
Qui dirige SCI NOUSSY ?
SCI NOUSSY est dirigée par ISABELLE MARIN-PACHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOUSSY ?
Le siège social de SCI NOUSSY est situé 7 rue des Jardins d'Ormoy, 91540 Ormoy.
SCI NOUSSY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOUSSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOUSSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOUSSY.
Entreprises similaires
Même activité à Ormoy