SCI NOUSTROIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 752 221 515, SCI NOUSTROIS est une SCI créée le 19 juin 2012. Son siège social est situé 9 av d’Alignan du Vent, 34120 Tourbes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-LOUIS BOREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI NOUSTROIS
INSEE- Dénomination
- SCI NOUSTROIS
- SIREN
- 752 221 515
- SIRET (siège)
- 752 221 515 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06752221515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 221 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juin 2012
- Siège social
- 9 AV D’ALIGNAN DU VENT, 34120, TOURBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOUSTROIS
Acquisition, administration, gestion, emprunt, exploitation par bail, par location ou autrement, parcelles Lieudit Saint Jean 34120 Tourbes, cadastrées section AD n° 171, 178, 179, 180, 181, 182, 208 et secteur AM n° 250
Finances de SCI NOUSTROIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOUSTROIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 juin 2012) · 14 ans
Établissements de SCI NOUSTROIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34120 TOURBESSiègeActif
752 221 515 00014 · ouvert le 24 mai 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOUSTROIS
INPIComptes annuels de SCI NOUSTROIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOUSTROIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOUSTROIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOUSTROIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOUSTROIS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 septembre 2023 · N° 21-23.772
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOUSTROIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOUSTROIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-19 · Début d'activité : 2012-05-24
- création
Date d'effet : 19 juin 2012
Questions fréquentes sur SCI NOUSTROIS
Quel est le numéro SIREN de SCI NOUSTROIS ?
Le numéro SIREN de SCI NOUSTROIS est 752 221 515. Le SIRET de son siège social est 752 221 515 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06752221515.
Qui dirige SCI NOUSTROIS ?
SCI NOUSTROIS est dirigée par JEAN-LOUIS BOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOUSTROIS ?
Le siège social de SCI NOUSTROIS est situé 9 av d’Alignan du Vent, 34120 Tourbes.
SCI NOUSTROIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOUSTROIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOUSTROIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOUSTROIS.
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