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SCI NOUVEL

Active
Siren431 987 692SCI44800 SAINT-HERBLAINCréée le 29 juin 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 987 692, SCI NOUVEL est une SCI créée le 29 juin 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Jan Palach Zac de la Lorie, 44800 Saint-Herblain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE NOUVEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOUVEL

Dénomination
SCI NOUVEL
SIREN
431 987 692
SIRET (siège)
431 987 692 00024
N° TVA intracommunautaire
FR20431987692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 987 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 640 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 2000
Siège social
RUE JAN PALACH ZAC DE LA LORIE, 44800, SAINT-HERBLAIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NOUVEL

acquisition d'un terrain édification d'un batiment industriel et commercial

Finances de SCI NOUVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOUVEL

CN

CHRISTOPHE NOUVEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2009

PN

PHILIPPE NOUVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NOUVEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44800 SAINT-HERBLAINSiègeActif

    431 987 692 00024 · ouvert le 09 juin 2000 · NAF 6820B

  • 44700 ORVAULTFermé

    431 987 692 00016 · ouvert le 09 juin 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOUVEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOUVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOUVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOUVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOUVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOUVEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOUVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOUVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : NOUVEL Christophe Michel. Gérant associé indéfiniment responsable : NOUVEL Philippe François Gilles.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2000

Questions fréquentes sur SCI NOUVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI NOUVEL ?

Le numéro SIREN de SCI NOUVEL est 431 987 692. Le SIRET de son siège social est 431 987 692 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20431987692.

Qui dirige SCI NOUVEL ?

SCI NOUVEL est dirigée par PHILIPPE NOUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOUVEL ?

Le siège social de SCI NOUVEL est situé rue Jan Palach Zac de la Lorie, 44800 Saint-Herblain.

SCI NOUVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOUVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOUVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOUVEL.

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