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SCI NOUZOTES

Active
Siren478 008 501SCI59235 BerséeCréée le 23 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 008 501, SCI NOUZOTES est une SCI créée le 23 juillet 2004. Elle est domiciliée 252 RUE 252 rue Saint-Nicolas, 59235 Bersée. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SYLVIE FRAYER, gérant.

Fiche d'identité de SCI NOUZOTES

Dénomination
SCI NOUZOTES
SIREN
478 008 501
SIRET (siège)
478 008 501 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19478008501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 008 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 2004
Siège social
252 RUE 252 rue Saint-Nicolas , 59235, Bersée
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI NOUZOTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOUZOTES

SF

SYLVIE FRAYER

Gérant

Depuis la création (23 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI NOUZOTES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59235 BerséeSiègeFermé

    478 008 501 00015 · ouvert le 20 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOUZOTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOUZOTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOUZOTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOUZOTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOUZOTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOUZOTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOUZOTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOUZOTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI NOUZOTES

Quel est le numéro SIREN de SCI NOUZOTES ?

Le numéro SIREN de SCI NOUZOTES est 478 008 501. Le SIRET de son siège social est 478 008 501 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19478008501.

Qui dirige SCI NOUZOTES ?

SCI NOUZOTES est dirigée par SYLVIE FRAYER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI NOUZOTES ?

Le siège social de SCI NOUZOTES est situé 252 RUE 252 rue Saint-Nicolas, 59235 Bersée.

SCI NOUZOTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOUZOTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOUZOTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOUZOTES.

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