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SCI NOVAGREEN

Active
Siren495 024 457SCI59320 HaubourdinCréée le 21 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NOVAGREEN est une SCI immatriculée le 21 mars 2007 sous le numéro SIREN 495 024 457. Le siège social de l'entreprise se trouve 115 RUE Pasteur, 59320 Haubourdin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN GILLARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOVAGREEN

Dénomination
SCI NOVAGREEN
SIREN
495 024 457
SIRET (siège)
495 024 457 00030
N° TVA intracommunautaire
FR85495024457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 024 457
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 2007
Siège social
115 RUE Pasteur, 59320, Haubourdin
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI NOVAGREEN

Acquisition, location de biens immobiliers

Finances de SCI NOVAGREEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVAGREEN

SG

SEBASTIEN GILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2007) · 19 ans

CD

CAROLINE DEBUCHY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2007) · 19 ans

Établissements de SCI NOVAGREEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59320 HaubourdinSiègeActif

    495 024 457 00030 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 6820B

  • 59160 LommeFermé

    495 024 457 00014 · ouvert le 15 mars 2007 · NAF 6820B

  • 59134 BEAUCAMPS-LIGNYFermé

    495 024 457 00022 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOVAGREEN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2026

  • Décision des associés de transférer le siège social et de transformer l’entreprise en société de droit français

Dépôt du 02 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOVAGREEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVAGREEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVAGREEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVAGREEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOVAGREEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVAGREEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVAGREEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2007

Questions fréquentes sur SCI NOVAGREEN

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVAGREEN ?

Le numéro SIREN de SCI NOVAGREEN est 495 024 457. Le SIRET de son siège social est 495 024 457 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85495024457.

Qui dirige SCI NOVAGREEN ?

SCI NOVAGREEN est dirigée par SEBASTIEN GILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVAGREEN ?

Le siège social de SCI NOVAGREEN est situé 115 RUE Pasteur, 59320 Haubourdin.

SCI NOVAGREEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVAGREEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVAGREEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVAGREEN.

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