SCI NOVALTO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 229 461, SCI NOVALTO est une société civile créée le 24 janvier 2008. Elle est domiciliée 169 av Jean Jaures, 69007 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par SLCI PROMOTION, gérant.
Fiche d'identité de SCI NOVALTO
INSEE- Dénomination
- SCI NOVALTO
- SIREN
- 502 229 461
- SIRET (siège)
- 502 229 461 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05502229461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 229 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 24 janvier 2008
- Siège social
- 169 AV JEAN JAURES, 69007, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOVALTO
L'acquisition sur la commune de LYON (69009) ZAC de la Duchère, une parcelle de terrain correspondant à la partie Nord et Est de l'ILOT 1 d'une contenance de 1270 m2. L'étude, la construction et la réalisation sur ce terrain d'un immeuble qui sera affecté pour les 3/4 à l'usage d'habitation. La vente en totalité ou par lots des constructions édifiées soit en l'état futur d'achèvement ou à terme, soit après achèvement. Et généralement toutes opérations mobilières, immobilières, financières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini ou suceptibles d'en faciliter la réalisation.
Finances de SCI NOVALTO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOVALTO
INSEEARCHE PROMOTION
Autre
Depuis la création (24 janvier 2008) · 18 ans
SOCIETE LYONNAISE DE COORDINATION IMMOBILIERE
Autre
Depuis la création (24 janvier 2008) · 18 ans
SOFONLY
Autre
Depuis la création (24 janvier 2008) · 18 ans
SLCI PROMOTION
Gérant
Depuis la création (24 janvier 2008) · 18 ans
Établissements de SCI NOVALTO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69007 LYONSiègeActif
502 229 461 00012 · ouvert le 21 décembre 2007 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI NOVALTO
INPIComptes annuels de SCI NOVALTO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVALTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOVALTO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVALTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOVALTO. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 04 juin 2025 · N° 20/03476
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 novembre 2022 · N° 20/01123
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOVALTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOVALTO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-21
- création
Date d'effet : 24 janvier 2008
Questions fréquentes sur SCI NOVALTO
Quel est le numéro SIREN de SCI NOVALTO ?
Le numéro SIREN de SCI NOVALTO est 502 229 461. Le SIRET de son siège social est 502 229 461 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05502229461.
Qui dirige SCI NOVALTO ?
SCI NOVALTO est dirigée par SLCI PROMOTION, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOVALTO ?
Le siège social de SCI NOVALTO est situé 169 av Jean Jaures, 69007 Lyon.
SCI NOVALTO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOVALTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOVALTO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVALTO.
Entreprises similaires
Même activité à Lyon