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SCI NOVAN

Active
Siren447 759 127SCI29000 QUIMPERCréée le 28 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NOVAN est une SCI immatriculée le 28 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 759 127. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Rte de Concarneau Quimper, 29000 Quimper. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. YVES PRIMA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOVAN

Dénomination
SCI NOVAN
SIREN
447 759 127
SIRET (siège)
447 759 127 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53447759127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 759 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mars 2003
Siège social
6 RTE DE CONCARNEAU QUIMPER, 29000, QUIMPER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOVAN

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'echange, d'apport ou autrement.Et notamment d'un immeuble sis à Quimper - 29000 - 6, route de Concarneau.

Finances de SCI NOVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVAN

YP

YVES PRIMA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2011

S

SCI DEVABETH

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NOVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29000 QUIMPERSiègeActif

    447 759 127 00015 · ouvert le 12 mars 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOVAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOVAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Gérant associé : PRIMA Yves

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2003

Questions fréquentes sur SCI NOVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVAN ?

Le numéro SIREN de SCI NOVAN est 447 759 127. Le SIRET de son siège social est 447 759 127 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53447759127.

Qui dirige SCI NOVAN ?

SCI NOVAN est dirigée par YVES PRIMA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVAN ?

Le siège social de SCI NOVAN est situé 6 Rte de Concarneau Quimper, 29000 Quimper.

SCI NOVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVAN.

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