SCI NOVARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOVARC est une SCI immatriculée le 23 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 292 042. Elle est domiciliée 10 bd Maurice Berteaux, 95110 Sannois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO CHOPPIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI NOVARC
INSEE- Dénomination
- SCI NOVARC
- SIREN
- 490 292 042
- SIRET (siège)
- 490 292 042 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR51490292042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 292 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mai 2006
- Siège social
- 10 BD MAURICE BERTEAUX, 95110, SANNOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOVARC
Acquisition et location d'immeuble
Finances de SCI NOVARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOVARC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 mai 2006) · 20 ans
Établissements de SCI NOVARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95110 SANNOISSiègeActif
490 292 042 00010 · ouvert le 25 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOVARC
INPIComptes annuels de SCI NOVARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOVARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOVARC. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 13 septembre 2023 · N° 23/00115
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOVARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOVARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI NOVARC
Quel est le numéro SIREN de SCI NOVARC ?
Le numéro SIREN de SCI NOVARC est 490 292 042. Le SIRET de son siège social est 490 292 042 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51490292042.
Qui dirige SCI NOVARC ?
SCI NOVARC est dirigée par BRUNO CHOPPIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOVARC ?
Le siège social de SCI NOVARC est situé 10 bd Maurice Berteaux, 95110 Sannois.
SCI NOVARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOVARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOVARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVARC.
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