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SCI NOVATY

Active
Siren890 448 483Société civile38000 GRENOBLECréée le 28 octobre 2020

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 448 483, SCI NOVATY est une société civile créée le 28 octobre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 av Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par D.R.I. en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI NOVATY

Dénomination
SCI NOVATY
SIREN
890 448 483
SIRET (siège)
890 448 483 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90890448483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 448 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
28 octobre 2020
Siège social
4 AV DOYEN LOUIS WEIL, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOVATY

L'acquisition d'un bien immobilier, l'aménagement et la construction sur ce terrain d'un programme immobilier composé de logements.

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Finances de SCI NOVATY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NOVATY

A

AURIL

Autre

Depuis la création (28 octobre 2020) · 6 ans

D

D.R.I.

Gérant

Depuis la création (28 octobre 2020) · 6 ans

F

FONTANEL IMMOBILIER

Autre

Depuis la création (28 octobre 2020) · 6 ans

A

A6Maîtri

Autre

Depuis la création (28 octobre 2020) · 6 ans

M

M.T.B.

Autre

Depuis la création (28 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de SCI NOVATY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    890 448 483 00010 · ouvert le 26 octobre 2020 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI NOVATY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2020

  • Acte

Conformité de SCI NOVATY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVATY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOVATY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVATY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI NOVATY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-26

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2020

Questions fréquentes sur SCI NOVATY

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVATY ?

Le numéro SIREN de SCI NOVATY est 890 448 483. Le SIRET de son siège social est 890 448 483 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90890448483.

Qui dirige SCI NOVATY ?

SCI NOVATY est dirigée par D.R.I., gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVATY ?

Le siège social de SCI NOVATY est situé 4 av Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble.

SCI NOVATY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVATY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVATY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVATY.