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SCI NOVEL

Active
Siren442 382 206SCI69130 ECULLYCréée le 11 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NOVEL est une SCI immatriculée le 11 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 382 206. Elle est domiciliée 45 Che de Grandvaux, 69130 Ecully. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROGER NOVEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOVEL

Dénomination
SCI NOVEL
SIREN
442 382 206
SIRET (siège)
442 382 206 00021
N° TVA intracommunautaire
FR02442382206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 382 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juin 2002
Siège social
45 CHE DE GRANDVAUX, 69130, ECULLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NOVEL

L'acquisition, la propriété, la gestion et l'administration de tous immeubles ou droits immobiliers;

Finances de SCI NOVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVEL

MJ

MARIE-ANTOINETTE JOTTEUR

Autre

Depuis la création (11 juin 2002) · 24 ans

RN

ROGER NOVEL

Gérant

Depuis la création (11 juin 2002) · 24 ans

JN

JEROME NOVEL

Autre

Depuis la création (11 juin 2002) · 24 ans

LN

LAURENT NOVEL

Autre

Depuis la création (11 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI NOVEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69130 ECULLYSiègeActif

    442 382 206 00021 · ouvert le 28 mai 2002 · NAF 6820B

  • 69130 ECULLYFermé

    442 382 206 00013 · ouvert le 28 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOVEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOVEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI NOVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVEL ?

Le numéro SIREN de SCI NOVEL est 442 382 206. Le SIRET de son siège social est 442 382 206 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02442382206.

Qui dirige SCI NOVEL ?

SCI NOVEL est dirigée par ROGER NOVEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVEL ?

Le siège social de SCI NOVEL est situé 45 Che de Grandvaux, 69130 Ecully.

SCI NOVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVEL.

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