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SCI NOVEL

Active
Siren499 617 819SCI74000 AnnecyCréée le 22 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 617 819, SCI NOVEL est une SCI créée le 22 août 2007. Son siège social est situé 6 RUE 6 Rue Louis-Armand, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NADIA FENAZI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOVEL

Dénomination
SCI NOVEL
SIREN
499 617 819
SIRET (siège)
499 617 819 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60499617819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 617 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 août 2007
Siège social
6 RUE 6 Rue Louis-Armand, 74000, Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOVEL

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION LA CONSTRUCTION L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION.

Finances de SCI NOVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVEL

NF

NADIA FENAZI

Autre

Depuis la création (22 août 2007) · 19 ans

AB

ABDELKADER BOURAS

Autre

Depuis la création (22 août 2007) · 19 ans

Établissements de SCI NOVEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74000 AnnecySiègeFermé

    499 617 819 00010 · ouvert le 26 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOVEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2007

Questions fréquentes sur SCI NOVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVEL ?

Le numéro SIREN de SCI NOVEL est 499 617 819. Le SIRET de son siège social est 499 617 819 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60499617819.

Qui dirige SCI NOVEL ?

SCI NOVEL est dirigée par NADIA FENAZI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVEL ?

Le siège social de SCI NOVEL est situé 6 RUE 6 Rue Louis-Armand, 74000 Annecy.

SCI NOVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVEL.

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