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SCI NOVEL

Active
Siren983 157 090SCI38330 BiviersCréée le 01 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
645 k€
Effectif
Non publié

SCI NOVEL est une SCI immatriculée le 1er février 2024 sous le numéro SIREN 983 157 090. Son siège social est situé 32 Ensemble immobilier du Domaine des Plantées, 38330 Biviers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Isabelle DUFOUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOVEL

Dénomination
SCI NOVEL
SIREN
983 157 090
SIRET (siège)
983 157 090 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42983157090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 157 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
645 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 2024
Siège social
32 Ensemble immobilier du Domaine des Plantées, 38330, Biviers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOVEL

La société a pour objet en France et à l'étranger : L'acquisition, l'administration et la gestion par bail, location, jouissance gratuite d'un ou plusieurs associés, ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et de tous biens immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, licitation, d'adjudication, d'échange, d'apport ou autrement et de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des immeubles et droits immobiliers en question,

Finances de SCI NOVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVEL

ID

Isabelle DUFOUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2024) · 2 ans

TN

Thibaut NOVEL-CATIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2024) · 2 ans

RN

Rémi NOVEL-CATIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2024) · 2 ans

Établissements de SCI NOVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 BiviersSiègeActif

    983 157 090 00017 · ouvert le 27 décembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOVEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI NOVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOVEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-12-27

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2024

Questions fréquentes sur SCI NOVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVEL ?

Le numéro SIREN de SCI NOVEL est 983 157 090. Le SIRET de son siège social est 983 157 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42983157090.

Qui dirige SCI NOVEL ?

SCI NOVEL est dirigée par Isabelle DUFOUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVEL ?

Le siège social de SCI NOVEL est situé 32 Ensemble immobilier du Domaine des Plantées, 38330 Biviers.

SCI NOVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVEL.

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