SCI NOVELLON-CLEMENCON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 150 €
SCI NOVELLON-CLEMENCON est une SCI immatriculée le 9 novembre 2021 sous le numéro SIREN 905 038 154. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 Che Neuf, 42410 Chavanay. SCI NOVELLON-CLEMENCON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FLORIAN CLEMENCON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI NOVELLON-CLEMENCON
INSEE- Dénomination
- SCI NOVELLON-CLEMENCON
- SIREN
- 905 038 154
- SIRET (siège)
- 905 038 154 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84905038154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 038 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 novembre 2021
- Siège social
- 91 CHE NEUF, 42410, CHAVANAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOVELLON-CLEMENCON
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers.
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Finances de SCI NOVELLON-CLEMENCON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOVELLON-CLEMENCON
INSEEÉtablissements de SCI NOVELLON-CLEMENCON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42410 CHAVANAYSiègeActif
905 038 154 00019 · ouvert le 28 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOVELLON-CLEMENCON
INPIConformité de SCI NOVELLON-CLEMENCON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVELLON-CLEMENCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOVELLON-CLEMENCON. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section B
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00075
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOVELLON-CLEMENCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI NOVELLON-CLEMENCON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-28
- création
Date d'effet : 09 novembre 2021
Questions fréquentes sur SCI NOVELLON-CLEMENCON
Quel est le numéro SIREN de SCI NOVELLON-CLEMENCON ?
Le numéro SIREN de SCI NOVELLON-CLEMENCON est 905 038 154. Le SIRET de son siège social est 905 038 154 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84905038154.
Qui dirige SCI NOVELLON-CLEMENCON ?
SCI NOVELLON-CLEMENCON est dirigée par FLORIAN CLEMENCON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOVELLON-CLEMENCON ?
Le siège social de SCI NOVELLON-CLEMENCON est situé 91 Che Neuf, 42410 Chavanay.
SCI NOVELLON-CLEMENCON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOVELLON-CLEMENCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOVELLON-CLEMENCON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVELLON-CLEMENCON.
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