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SCI NOVIGENT

Active
Siren402 668 180SCI95290 L'ISLE-ADAMCréée le 27 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
64,9 k€
Effectif
Non publié

SCI NOVIGENT est une SCI immatriculée le 27 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 668 180. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de Nogent, 95290 L'Isle-Adam. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par VALERIE RABUSSIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOVIGENT

Dénomination
SCI NOVIGENT
SIREN
402 668 180
SIRET (siège)
402 668 180 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17402668180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 668 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
64 943,28 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 octobre 1995
Siège social
17 RUE DE NOGENT, 95290, L'ISLE-ADAM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOVIGENT

Acquisition gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI NOVIGENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVIGENT

VR

VALERIE RABUSSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juillet 2015

CR

CLAIRE RABUSSIER

Autre

TR

THEO RABUSSIER

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NOVIGENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95290 L'ISLE-ADAMSiègeActif

    402 668 180 00019 · ouvert le 16 octobre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOVIGENT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOVIGENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVIGENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVIGENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVIGENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOVIGENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVIGENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVIGENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Gérant Associé : RABUSSIER Valerie Jacqueline modification le 02 Juillet 2015 Associé : LEROY Jeanine, Edith en fonction le 02 Juillet 2015 Associé : RABUSSIER Jacques en fonction le 02 Juillet 2015

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 1995

Questions fréquentes sur SCI NOVIGENT

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVIGENT ?

Le numéro SIREN de SCI NOVIGENT est 402 668 180. Le SIRET de son siège social est 402 668 180 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17402668180.

Qui dirige SCI NOVIGENT ?

SCI NOVIGENT est dirigée par VALERIE RABUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVIGENT ?

Le siège social de SCI NOVIGENT est situé 17 rue de Nogent, 95290 L'Isle-Adam.

SCI NOVIGENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVIGENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVIGENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVIGENT.

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