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SCI NOVILLARD

Active
Siren105 753 958SCI90130 Montreux-ChâteauCréée le 09 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 105 753 958, SCI NOVILLARD est une SCI créée le 9 juin 2026. Elle est domiciliée 1 RUE Georges Helminger, 90130 Montreux-Château. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Arnaud CHEVALLEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOVILLARD

Dénomination
SCI NOVILLARD
SIREN
105 753 958
SIRET (siège)
105 753 958 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09105753958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 105 753 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juin 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 2026
Siège social
1 RUE Georges Helminger, 90130, Montreux-Château
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI NOVILLARD

novillard.frnovillard03 84 23 39 91

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCI NOVILLARD

'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI NOVILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVILLARD

AC

Arnaud CHEVALLEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2026) · moins d'un an

MM

Mélanie MESSERLIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2026) · moins d'un an

Établissements de SCI NOVILLARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90130 Montreux-ChâteauSiègeActif

    105 753 958 00013 · ouvert le 29 mai 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOVILLARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI NOVILLARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOVILLARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVILLARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-09 · Début d'activité : 2026-05-29

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2026

Questions fréquentes sur SCI NOVILLARD

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVILLARD ?

Le numéro SIREN de SCI NOVILLARD est 105 753 958. Le SIRET de son siège social est 105 753 958 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09105753958.

Qui dirige SCI NOVILLARD ?

SCI NOVILLARD est dirigée par Arnaud CHEVALLEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVILLARD ?

Le siège social de SCI NOVILLARD est situé 1 RUE Georges Helminger, 90130 Montreux-Château.

SCI NOVILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVILLARD.

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